Déposée le 6 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONFITURES DU CLOCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ILE DE RÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONFITURES DU CLOCHER domicilié(e) 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 268 960 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque ILE DE RÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CONFITURES DU CLOCHER, SARL - 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 498268960
Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 1 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541803 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584486 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17
Beurre, confitures, conserves de poissons et de viande, cosommés, crèmes (produits laitiers), gelées de fruits, pâtes de fruits, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, marmelades, yaourts, gelées de fleurs, confitures de fleurs. Sucreries, sauces (condiments), épices. Herbes potagères fraîches, plantes aromatiques, fleurs naturelles, fleurs sécéhes pour la décoration. Boissons non alcooliques, sirops de fruits non alcooliques, sirops de fleurs non alcooliques, essences pour la préparation de boissons, jus de fruits, limonades.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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