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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONFITURES DU CLOCHER
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ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS
LES CONFITURES DU CLOCHER, SARL

Numéro de dépôt :
4223143
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS de LES CONFITURES DU CLOCHER

Présentation de la marque ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONFITURES DU CLOCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONFITURES DU CLOCHER domicilié(e) 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 268 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

LES CONFITURES DU CLOCHER a également déposé les autres marques suivantes : Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit , Naturellement Sublime ILE DE RÉ , ILE DE RÉ , LA MOUTARDERIE DU CLOCHER , (Marque figurative) , LES CONFITURES DU CLOCHER , Les Confitures du Clocher île de Ré , LES MOUTARDES DU CLOCHER


LES CONFITURES DU CLOCHER, SARL - 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 498268960


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Infusions et tisanes médicinales de toutes sortes, en poudre, en gelée, en infusettes [sachets], en granulés et liquides y compris leurs mélanges, tisanes de simples et de fruits, simples séchées, extraits et aromates de simples, tous les produits mentionnés plus hauts sont à des fins médicinales ;

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; en-cas à base de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; raisins secs ; lait, produits laitiers ; crème (produits laitiers), boissons lactées où le lait prédomine, fromages, fromage blanc, crème fouettée, beurre ; beurre d'arachide ; margarine ; marmelades ; yaourt ; soupes ; potages ; légumes conservés ; plats cuisinés à base de légumes ;

Thé et infusions non médicinales, pâtes de fruits (confiserie) ; préparations faites de céréales, pain, pains d'épices ; glaces alimentaires ; biscuits ; biscuiterie ; gâteaux ; pâtisserie, bonbons ; Thé ; Thé noir ; Thé noir en sachets ; Tisanes d'herbes ; Thé vert ; Thé vert en sachets ; Thé parfumé et aromatisé ; thé et infusions sous forme de gelée.