Marque enregistrée - Marque en vigueur

les confitures de la création
les confitures de la création, sarl

Numéro de dépôt :
4228397
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
les confitures de la création de les confitures de la création

Présentation de la marque les confitures de la création

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les confitures de la création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les confitures de la création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les confitures de la création domicilié(e) pae du mont blanc, 181 rue des cardinolins, bp 56 - 74190 - passy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les confitures de la création, M. hubert bottollier darbelin domicilié(e) pae du mont blanc, 181 rue des cardinolins, bp 56 - 74190 - passy - France.

La marque les confitures de la création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les confitures de la création arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

les confitures de la création a également déposé les autres marques suivantes : BI-FRUIT , LES CONFITURES DE LA CREATION


les confitures de la création, sarl - pae du mont blanc, 181 rue des cardinolins, bp 56 - 74190 - passy - France


les confitures de la création, M. hubert bottollier darbelin - pae du mont blanc, 181 rue des cardinolins, bp 56 - 74190 - passy - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Gelées, confitures, compotes.