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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Confitures de Haute Soule
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Haritchague
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haritchague
Les Confitures de Haute Soule, SARL

Numéro de dépôt :
3922926
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
Haritchague de Les Confitures de Haute Soule

Présentation de la marque Haritchague

Déposée le 29 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Confitures de Haute Soule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Haritchague » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Confitures de Haute Soule domicilié(e) Maison Haritchague - 64470 - ALOS SIBAS ABENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 642 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Confitures de Haute Soule, M. Gilles BUTTURINI domicilié(e) Maison Haritchague - 64470 - ALOS SIBAS ABENSE - France.

La marque Haritchague a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haritchague est expirée depuis le 29 mai 2022.


Les Confitures de Haute Soule, SARL - Maison Haritchague - 64470 - ALOS SIBAS ABENSE - France - SIREN 438642605


Les Confitures de Haute Soule, M. Gilles BUTTURINI - Maison Haritchague - 64470 - ALOS SIBAS ABENSE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.