Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Confitures de CHULIE Chulie
Les Confitures de Chulie Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3214142
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
10/03/2013
Les Confitures de CHULIE Chulie de Les Confitures de Chulie

Présentation de la marque Les Confitures de CHULIE Chulie

Déposée le 10 mars 2003 par Les Confitures de ChulieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Les Confitures de CHULIE Chulie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est Les Confitures de ChulieTODO domicilié(e) 33 rue des Merles,67750 KIENTZVILLE - 67750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 530 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONFITURES DE CHULIE Peggy KREMER domicilié(e) 33, rue des Merles, siret 440 530 053 00014,67750 KIENTZVILLE - 67750 - France.

La marque Les Confitures de CHULIE Chulie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Confitures de CHULIE Chulie est expirée depuis le 10 mars 2013.


Les Confitures de Chulie Entreprise Individuelle - 33 rue des Merles,67750 KIENTZVILLE - 67750 - France - SIREN 440530053


LES CONFITURES DE CHULIE Peggy KREMER - 33, rue des Merles, siret 440 530 053 00014,67750 KIENTZVILLE - 67750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Fruits et légumes conservés, sechés et cuits, gelées, confitures et compotes. Patisseries, et confiseries, glaces comestibles. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.