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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES
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TITOUNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITOUNET
LES COMPTOIRS MODERNES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1648447
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2010

Présentation de la marque TITOUNET

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 61 RUE DENIS PAPIN, 72000 LE MANS (dossier no 2174831) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2174831) - France.

La marque TITOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITOUNET est expirée depuis le 7 juin 2010.

LES COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD , Wild Scott Scotch Whisky , IRIS MAG , BRADENBRAU , BRADEN'S PUB , PRIMEIRA CUBA , VEUVE VAUGRENET , CHEZ STOC UN CLIENT C'EST SACRE , AQUANIS , LES CELLIERS DES EMOUCHEAUX


LES COMPTOIRS MODERNES SOCIETE ANONYME - 61 RUE DENIS PAPIN, 72000 LE MANS (dossier no 2174831) - France - SIREN 575450317


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2174831) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174831 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174956 - Publication au BOPI 1994-07-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, en particulier melons;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt