SAM
Présentation de la marque SAM
Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAM est expirée depuis le 9 juillet 2006.
LES COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 novembre 1996 - Recours en restauration n°208957 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 6 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°230758 - Publication au BOPI 1997-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1996 n°2077846 - Publication au BOPI 1996-10-31
Inscription le 31 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208941 - Publication au BOPI 1996-10-31
Inscription le 14 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208918 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 14 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208918 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 31 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208941 - Publication au BOPI 1996-10-31
Inscription le 19 novembre 1996 - Recours en restauration n°208957 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159955 - Publication au BOPI 1993-06-22