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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES
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LE CAP HORNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAP HORNIER
LES COMPTOIRS MODERNES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96610196
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque LE CAP HORNIER

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAP HORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1 Place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE CAP HORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP HORNIER est expirée depuis le 12 février 2006.

LES COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD , Wild Scott Scotch Whisky , IRIS MAG , BRADENBRAU , BRADEN'S PUB , PRIMEIRA CUBA , VEUVE VAUGRENET , CHEZ STOC UN CLIENT C'EST SACRE , AQUANIS , LES CELLIERS DES EMOUCHEAUX


LES COMPTOIRS MODERNES (société anonyme) - 1 Place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS - France - SIREN 575450317


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles.Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faite de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour les animaux ; animaux vivants; plantes et fleurs naturelles; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.