Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EAU DE SOURCE DES MONTAGNES D'AUVERGNE
LES COMPTOIRS MODERNES Société anonyme

Numéro de dépôt :
95579784
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2015

Présentation de la marque EAU DE SOURCE DES MONTAGNES D'AUVERGNE

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SOURCE DES MONTAGNES D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1, place du Gué de Maulny,72000 LE MANS (dossier no 2293420) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2293420) - 92593 - France.

La marque EAU DE SOURCE DES MONTAGNES D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU DE SOURCE DES MONTAGNES D'AUVERGNE est expirée depuis le 10 juillet 2015.

LES COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD , Wild Scott Scotch Whisky , IRIS MAG , BRADENBRAU , BRADEN'S PUB , PRIMEIRA CUBA , VEUVE VAUGRENET , CHEZ STOC UN CLIENT C'EST SACRE , AQUANIS , LES CELLIERS DES EMOUCHEAUX


LES COMPTOIRS MODERNES Société anonyme - 1, place du Gué de Maulny,72000 LE MANS (dossier no 2293420) - 72000 - France - SIREN 575450317


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2293420) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293420 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

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