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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES
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DUC JEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC JEAN
LES COMPTOIRS MODERNES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1351565
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
21/02/2026

Présentation de la marque DUC JEAN

Déposée le 21 février 1986 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DUC JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1 Place du Gué de Maulny - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DUC JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC JEAN arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

LES COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD , Wild Scott Scotch Whisky , IRIS MAG , BRADENBRAU , BRADEN'S PUB , PRIMEIRA CUBA , VEUVE VAUGRENET , CHEZ STOC UN CLIENT C'EST SACRE , AQUANIS , LES CELLIERS DES EMOUCHEAUX


LES COMPTOIRS MODERNES, société anonyme - 1 Place du Gué de Maulny - 72000 - LE MANS - France - SIREN 575450317


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation n°2063420 - Publication au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309064 - Publication au BOPI 2006-02-28

Inscription le 7 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30616 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription le 29 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°434495 - Publication au BOPI 2006-05-29

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°29841 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°30616 - Publication au BOPI

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174956 - Publication au BOPI 1994-07-26

Renouvellement sans limitation le 2 février 2016 n°2608988 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-02

Boissons alcooliques à l'exception des bières.