Déposée le 3 février 1987 par la société LES COMPTOIRS MODERNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1 Place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS (dossier no 2078904) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 126 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2078904) - France.
La marque COMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPTOIRS MODERNES - 1 Place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS (dossier no 2078904) - France - SIREN 780130126
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2078904) - France
Inscription le 6 janvier 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°167396 - Publication au BOPI 1994-01-06
Inscription le 10 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°233850 - Publication au BOPI 1997-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1996 n°2078904 - Publication au BOPI 1996-11-21
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156775 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156774 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156771 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156772 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156773 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50163 - Publication au BOPI 1990-12-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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