Déposée le 1 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1, Place du Gué de Maulny,72100 LE MANS (dossier no 2258008) - 72100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2258008) - 92593 - France.
La marque COMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPTOIRS MODERNES Société Anonyme - 1, Place du Gué de Maulny,72100 LE MANS (dossier no 2258008) - 72100 - France - SIREN 575450317
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2258008) - 92593 - France
Inscription le 6 janvier 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°167396 - Publication au BOPI 1994-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26
Renouvellement sans limitation n°2025518 - Publication au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2258008 - Publication au BOPI 2004-01-30
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156775 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156774 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156771 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156772 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156773 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50163 - Publication au BOPI 1990-12-18
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, apin, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux, et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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