LE FAMILIAL
Présentation de la marque LE FAMILIAL
Déposée le 22 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COMPTOIRS DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FAMILIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FAMILIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FAMILIAL est expirée depuis le 22 octobre 2022.
LES COMPTOIRS DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°374895 - Publication au BOPI 2003-07-31
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2228900 - Publication au BOPI 2002-10-15
Renouvellement sans limitation n°2010055 - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519256 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2509888 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21
Inscription le 4 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700220 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-04
Inscription le 4 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700219 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-04