Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papilles du Monde
LES COMPTOIRS DE LA BIO

Numéro de dépôt :
4480429
Date de dépôt :
05/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2028
Papilles du Monde de LES COMPTOIRS DE LA BIO

Présentation de la marque Papilles du Monde

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2018 par LES COMPTOIRS DE LA BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papilles du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est LES COMPTOIRS DE LA BIO domicilié(e) 114 rue Louis Lépine - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque Papilles du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papilles du Monde arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.

LES COMPTOIRS DE LA BIO a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPTOIRS DE LA BIO , Jolivert , MES TRESORS BIO , COULEUR SOLIDAIRE , L'EPICERIE VERTE , LES COMPTOIRS DE LEO , LES COMPTOIRS DE LA BIO , COULEUR SOLIDAIRE , LA SELECTION DES COMPTOIRS , HO


LES COMPTOIRS DE LA BIO - 114 rue Louis Lépine - 82000 - Montauban - France


IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 18 janvier 2019 - Changement d'adresse n°746036 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance, ; publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; services d'affichages publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; décoration de vitrines ; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers), organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat au détail et en ligne de produits et de servies pour d'autres entreprises) ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de la beauté, de l'alimentation, des boissons, de la restauration, du nettoyage, de l'entretien et des produits agricoles.