Demande publiée - Marque en non vigueur

LES COMPTOIRS DE LA BIO
LES COMPTOIRS DE LA BIO

Numéro de dépôt :
4572128
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
LES COMPTOIRS DE LA BIO de LES COMPTOIRS DE LA BIO

Présentation de la marque LES COMPTOIRS DE LA BIO

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par LES COMPTOIRS DE LA BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COMPTOIRS DE LA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019. .

Le déposant est LES COMPTOIRS DE LA BIO domicilié(e) 2 impasse Jacques Daguerre - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LES COMPTOIRS DE LA BIO a également déposé les autres marques suivantes : Jolivert , MES TRESORS BIO , COULEUR SOLIDAIRE , Papilles du Monde , L'EPICERIE VERTE , LES COMPTOIRS DE LEO , LES COMPTOIRS DE LA BIO , COULEUR SOLIDAIRE , LA SELECTION DES COMPTOIRS , HO


LES COMPTOIRS DE LA BIO - 2 impasse Jacques Daguerre - 82000 - Montauban - France


IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; torchons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; crèmes pour le visage et pour le corps ; maquillages ; masques pour le visage ; lotions pour les cheveux ; lotions et huiles de massage ; crèmes de protection solaire ; shampoings ; dentifrices ; dépilatoires ; déodorants ; lessives ; lingettes pour bébés; lingettes imprégnées de préparations cosmétiques; lingettes imprégnées de préparations de démaquillage; lingettes imprégnées de détergent pour le nettoyage de lunettes ; détergents pour la lessive, la vaisselle et le ménage ; tous les produits précédemment listés étant élaborés à partir de produits issus de l’agriculture biologique ;

Compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; préparations de vitamines ; aliments et substances diététiques à usage médical ; boissons médicinales à base de plantes ; désinfectants ; serviettes périodiques ; couches hygiéniques pour incontinents ; tampons hygiéniques ; serviettes pour incontinents ; protège-slips (produits hygiéniques) ; couches d'incontinence; couches pour adultes; couches pour bébés; protections pour couches; couches-culottes jetables pour bébés; couches-culottes pour bébés; lingettes assainissantes ; matériels pour pansements ; fongicides ; herbicides ; tous les produits précédemment listés étant élaborés à partir de produits issus de l’agriculture biologique ;

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précédemment listés étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précédemment listés étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précédemment listés étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précédemment listés étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précédemment listés étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; services d'affichages publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers) ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; promotion des ventes pour les tiers ; services d’approvisionnement pour des tiers (achat au détail et en ligne de produits et de servies pour d’autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; torchons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, masques pour le visage, lotions et huiles de massage, crèmes de protection solaire, maquillages, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices, dépilatoires, déodorants, lessives, lingettes pour bébés, lingettes imprégnées de préparations cosmétiques, lingettes imprégnées de préparations de démaquillage, lingettes imprégnées de détergent pour le nettoyage de lunettes, compléments alimentaires pour êtres humains, compléments nutritionnels, préparations de vitamines, aliments et substances diététiques à usage médical, boissons médicinales à base de plantes, désinfectants, produits d'hygiène féminine, serviettes périodiques, couches hygiéniques pour incontinents, tampons hygiéniques, serviettes pour incontinents, protège-slips (produits hygiéniques), couches d'incontinence, couches pour adultes, couches pour bébés, protections pour couches, couches-culottes jetables pour bébés, couches-culottes pour bébés, lingettes assainissantes, matériels pour pansements, fongicides, herbicides, détergents pour la lessive, la vaisselle et le ménage viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromage, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés , arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonade, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ; tous les produits précédemment listés étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; tous les services précédemment listés comprenant des produits élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.