Marque enregistrée - Marque en vigueur

HO
LES COMPTOIRS DE LA BIO

Numéro de dépôt :
4529402
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
HO de LES COMPTOIRS DE LA BIO

Présentation de la marque HO

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par LES COMPTOIRS DE LA BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est LES COMPTOIRS DE LA BIO domicilié(e) 2 impasse Jacques Daguerre - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque HO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HO arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

LES COMPTOIRS DE LA BIO a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPTOIRS DE LA BIO , Jolivert , MES TRESORS BIO , COULEUR SOLIDAIRE , Papilles du Monde , L'EPICERIE VERTE , LES COMPTOIRS DE LEO , LES COMPTOIRS DE LA BIO , COULEUR SOLIDAIRE , LA SELECTION DES COMPTOIRS


LES COMPTOIRS DE LA BIO - 2 impasse Jacques Daguerre - 82000 - MONTAUBAN - France


IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Produits cosmétiques ; savons ; savons liquides ; shampoing ; lotions capillaires ; crèmes pour la peau ; masques de beauté ; préparations, lotions, huiles et crèmes purifiantes et hydratantes ; crèmes solaires ; crèmes nettoyantes ; laits pour le corps ; laits démaquillants ; lingettes pour bébés ; lingettes imprégnées de préparations de démaquillage ; lingettes imprégnées d’un produit cosmétique ; parfums ; huiles essentielles ; huiles capillaires; huiles corporelles; huiles cosmétiques ; huiles bronzantes ; huiles pour bébés ; huiles de massage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Couches pour bébés ; couches pour adultes ; serviettes hygiéniques ; tampons hygiéniques ; lingettes assainissantes, ces produits ne relevant pas de la cosmétiques et de l’hygiène du corps humains ; nettoyants antibactériens ;

Prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance, ; publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; services d'affichages publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; décoration de vitrines ; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers), organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat au détail et en ligne de produits et de servies pour d'autres entreprises) ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de la beauté, et du nettoyage.