Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LCA ARCHITECTURE
les comptoirs de l'architecture, sarl d'architecture
brice le bouvier

Numéro de dépôt :
3762601
Date de dépôt :
29/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LCA ARCHITECTURE de les comptoirs de l\'architecture

Présentation de la marque LCA ARCHITECTURE

Déposée par voie électronique le 29 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les comptoirs de l'architecture et brice le bouvier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LCA ARCHITECTURE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) les comptoirs de l'architecture domicilié(e) 9 impasse de l'étang de l'Or - 34470 - Pérols - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et brice le bouvier domicilié(e) 10 bis rue Kléber - 34470 - Pérols - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les comptoirs de l'architecture domicilié(e) 9 impasse de l'étang de l'Or - 34470 - Pérols - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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les comptoirs de l'architecture a également déposé les autres marques suivantes :


les comptoirs de l'architecture, sarl d'architecture - 9 impasse de l'étang de l'Or - 34470 - Pérols - France - SIREN 4

brice le bouvier - 10 bis rue Kléber - 34470 - Pérols - France


les comptoirs de l'architecture - 9 impasse de l'étang de l'Or - 34470 - Pérols - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557971 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Architecture ; Décoration intérieure.