Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES COMPLICES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97663840
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1997 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663840.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2007.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICE , COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES


LES COMPLICES (Société Anonyme) - 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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