Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES COMPLICES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95590258
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 Rue RABELAIS, 93102 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COMPLICES S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590258.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 2005.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES Société Anonyme - 20 Rue RABELAIS, 93102 MONTREUIL - France - SIREN 312161425


LES COMPLICES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, porte-feuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquiers, porte-monnaie, cartables, malles et valises; parapluies, parasols; laisses.Tissus; rideaux et tentures; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes; linge de table, couvertures de table, nappes, sets et serviettes de table; sacs de couchage; bannières, calicots, fanions, drapeaux; étiquettes en tissu; textiles non tissés.Vêtements; peignoirs, sortie de bain; lingerie, sous-vêtements; robes, jupes, pantalon, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants, imperméables, chaussettes, layettes, tee-shirts, sweet-shirts; chaussures, pantoufles, chaussons; chapellerie.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].