Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES COMPLICES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95570741
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570741.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 2005.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES (Société Anonyme) - 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Vêtements, en particulier, vestes, blouses, blousons, gabardines, imperméables, manteaux, parkas, vareuses