Déposée le 9 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345820.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES, société anonyme - 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2015 n°2581136 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-12
Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677551 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
Préparations pour blanchir, préparations pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques anti-solaire et pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain (non à usage médical) ; lotions capillaires, baumes pour les cheveux, produits pour les soins et pour la teinture des cheveux ; produits cosmétiques ; produits de maquillage, fards, rouge à lèvres, mascara, fonds de teint ; vernis pour les ongles ; shampooing ; laits et huiles de toilette ; cirage ; produits cosmétiques pour les animaux. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil et instruments optiques en particulier lunettes de vue, lunettes de soleil, étuis à lunettes, verres de contact ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des données numériques et/ou analogiques des sons et des images ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; stations de jeux électroniques, moniteurs de jeux électroniques ; casques de protection ; casques de hockey, de moto, de ski ; combinaisons pour aviateurs ; combinaisons de plongée. Métaux précieux et leurs alliages ; chandeliers et candélabres en métaux précieux ou en plaqué ; œuvres d'art et statues en métaux précieux ou en plaqué ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; articles pour fumeurs ; boîtes, coffrets, étuis, médailles et pièces, en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; bijouterie en métaux précieux, strass, entre autres, anneaux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes pour montres, chaînes et colliers, épingles de cravate en métaux précieux ou en plaqué, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, entre autres, montres, montres-bracelets ; réveils, petites montres, chronomètres. Livres, magazines, journaux, périodiques ; produits de l'imprimerie ; papier, carton et articles sanitaires en papier à savoir essuie-main en papier, papier hygiénique, serviettes en papier, sacs à ordure en papier ; boîtes, cartons, emballages, sacs, enveloppes, pochettes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; étiquettes (non en tissu) ; enseignes en papier ou en carton, enseignes en papier ; affiches, images, photographies ; patrons pour la confection de vêtements et la couture ; albums, blocs, livres d'écriture ou de dessin, registres, blocs-notes, dossiers, faire-part, index, fiches ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ; matériel d'écriture, stylos à plume, stylo à bille, porte-crayons, feutres, crayons, encre, encriers ; plumes à écrire ; gommes à effacer ; tablettes à écrire ; sacs, feuilles et films en plastique pour l'emballage ; boîtes à crayons et sets de dessin ; taille-crayons ; boîtes de peinture ; pinceaux ; papier d'emballage pour recouvrir les livres et livres d'écriture ou à dessin ; cartes postales ; papier à lettres ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir ; sacs à dos, sacs de provisions ; sacs à roulettes, sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs d'écoliers, cartables ; sacs à mains, sacs du soir, sacs de sport autres que ceux destinés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs de voyages, portes documents, pochettes, porte feuilles, porte cartes de crédits, portes monnaies, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols ; laisses, fouets. Vêtements en particulier, lingerie, sous vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, bas, collants, ceintures, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérêts. Sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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