Déposée le 22 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KHALUA BY COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20, rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque KHALUA BY COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES, Société anonyme - 20, rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538619 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Préparations pour blanchir, préparations pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques anti-solaire et pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain (non à usage médical) ; lotions capillaires, baumes pour les cheveux, produits pour les soins et pour la teinture des cheveux ; produits cosmétiques ; produits de maquillage, fards, rouge à lèvres, mascara, fonds de teint ; vernis pour les ongles ; shampooing ; laits et huiles de toilette ; cirage et graisse pour chaussures ; produits cosmétiques pour les animaux. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique ; photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil et instruments optiques en particulier lunettes de vue, lunettes de soleil, étuis à lunettes, verres de contact ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des données numériques et/ou analogiques des sons et des images ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; stations de jeux électroniques, moniteurs de jeux électroniques ; casques de protection ; casques de hockey, de moto, de ski ; combinaisons pour aviateurs ; combinaisons de plongée. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, sacs du soir, sacs de sports, sacs de voyages, portes documents, pochettes, portes feuilles, porte cartes de crédits, portes chéquiers, portes monnaies, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols ; laisses, fouets. Tissu, rideaux et tentures murales ; linge de bain, serviettes de bains, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, couettes ; linge de table, nappes, sets et serviettes. Vêtements en particulier, lingerie, sous vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, bas, collants, ceintures, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapelleries en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets. Jeux ; jouets ; jeux de sociétés ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement ; poupées ; ballons, balles ; modèles réduits d'avions et bateaux ; articles de gymnastique et de sports, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; articles de sports de glisse ; ski, surfs des neiges ; surf ; planches à voile ; patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes ; raquettes de tennis, de ping pong, de badmington ; balles de tennis, de ping pong ; volants de badmington ; cerfs-volants ; gants de base ball, de boxe, d'escrime ; patins à glace, patins de hockey, crosses de hockey.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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