Marque enregistrée - Marque en vigueur

Happiness is not a destination
LES COMPLICES, SA

Numéro de dépôt :
4014025
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2023
Happiness is not a destination de LES COMPLICES

Présentation de la marque Happiness is not a destination

Déposée le 14 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Happiness is not a destination » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 RUE RABELAIS - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COMPLICES, M. Service Juridique domicilié(e) 20 RUE RABELAIS - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

La marque Happiness is not a destination a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happiness is not a destination arrivera à expiration en date du 14 juin 2023.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES, SA - 20 RUE RABELAIS - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


LES COMPLICES, M. Service Juridique - 20 RUE RABELAIS - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621164 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Savons, produits de parfumerie, produits cosmétiques antisolaire et pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain (non à usage médical), lotions capillaires, baumes pour les cheveux, produits pour les soins des cheveux, produits cosmétiques, produits de maquillages, fards, rouge à lèvres, mascara, fonds de teint, vernis pour les ongles, shampooing, laits et huile de toilette ;

Cuir et imitation du cuir, valises, sacs à mains, sacs du soir, sacs de sports, sacs de voyages, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de plage, portes documents, besaces, portes-feuilles, portes monnaies, cartables, malles et valises, parapluies, parasols ;

Vêtements, en particuliers peignoirs, sorties de bains, lingerie, sous vêtements, pyjamas, maillots de bains, vêtements de sport, chemises, tee-shirts, sweet-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, bas, collants, ceintures, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas, gants (habillement) ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapelleries en particuliers chapeaux, casquettes bonnets, bobs et bérets.