Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CY
LES COMPLICES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95570742
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque CY

Déposée le 9 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque CY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CY est expirée depuis le 9 mai 2005.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICE , COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES


LES COMPLICES (Société Anonyme) - 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Savons; produits de parfumerie, en particulier parfums, eaux de toilette, huiles essentielles; cosmétiques, en particulier crèmes, laits et lotions pour les soins du visage de la peau et des cheveux; produits de maquillage et de démaquillage; mascaras; shampooings; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages; produits des arts de la table, bougeoirs et chandeliers, objets d'art et statues, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères), articles pour fumeurs, boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaies, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en placage; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, broches, chaînes de montres, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets-montres et montres-bracelet, réveils, pendulettes, chronomètres.Imprimés, papier, carton et articles en papier destinés à l'hygiène; boîtes, cartons, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton; linge de table en papier; étiquettes non en tissu; enseignes, écriteaux; affiches, photographies, images; patrons pour la confection de vêtements et la couture; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, instruments d'écritures, stylos, stylos-bille, stylomines, stylos-feutres, crayons, encre, encriers, plumes, gommes; sous-mains, sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage; cartes à jouer; trousses d'écolier et à dessin; taille-crayons; boîtes de peinture; pinceaux, papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers; cartes postales; papier à lettres; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils); articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquier, porte-monnaie, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, laisses.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes) pour l'emballage en matière textile; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus, rideaux et tentures murales, linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes; linge de table, nappes, sets et serviettes de table.Vêtements, en particulier peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants (habillement), imperméables, chaussettes, bas, collants, layettes, tee-shirts, sweat-shirts; chaussures, pantoufles, chaussons; chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, bouton-pression; boucles, illets pour vêtements ou chaussures; bandeaux, épingles, barrettes à cheveux; fermetures pour vêtements; fermoirs de ceintures; badges ornementaux; épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.