Déposée le 6 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPLICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2275385) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2275385) - 75001 - France.
La marque COMPLICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES société anonyme - 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2275385) - 93100 - France - SIREN 312161425
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2275385) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Inscription le 29 avril 1998 - Changement de dénomination n°253754 - Publication au BOPI 1998-04-29
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275385 - Publication au BOPI 2004-11-10
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Lunettes, lunettes de soleil, leurs étuis et montures, loupes, jumelles; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement du son et des images, bandes magnétiques, disques magnétiques ou optiques; logiciels, progiciels.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, broches, chaînes de montres, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets montres et montres bracelet, réveils, pendulettes, chronomètres.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, notamment sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, porte-feuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquier, porte-monnaie, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, laisses.Meubles notamment présentoirs, meubles de rangement, comptoirs, étagères, coffres, sièges, tables, armoires,lits, bibliothèques, canapés, fauteuils; cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, notamment bibelots, objets décoratifs non compris dans d'autres classes, glaces, miroirs, miroirs de poche, coffrets, corbeilles, écrins, éventails, plateaux de table.Articles pour fumeurs, notamment allumettes, boites à allumettes non en métaux précieux, blagues à tabac, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets, cendriers, fume-cigares et fume-cigarettes non en métaux précieux, cigares, étuis à cigares et à cigarettes, porte-cigares, porte-cigarettes, pipes, cure-pipes, râteliers à pipe, pots à tabac et tabatières non en métaux précieux.Publicité; décoration de vitrines; conseil de marchandisage, promotion des ventes; démonstration de produits, organisation d'exposition à buts commerciaux et publicitaires; étude de marchés; aide et consultation pour la direction des affaires et la gestion des entreprises.Education, formation notamment dans le domaine de la conception et la fabrication de textiles et d'articles en textile et de vêtements; divertissement, notamment organisation de spectacles; production et location de films, de bandes vidéo et audio; organisation de compétitions sportives, de concours; activités culturelles, organisation d'expositions, de représentations cinématographiques, théâtrales.Programmation pour ordinateurs et consultations en matière d'informatique, location d'ordinateurs, de matériel et de logiciels informatiques; services de dessinateurs de mode, informations sur la mode, services de stylisme, essais de matériaux notamment textile; services de vérification de la qualité notamment de produits textiles, d'articles en textiles et de vêtements
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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