Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPLICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPLICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES, Société anonyme - 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Renouvellement sans limitation n°2055965 - Publication au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298485 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190270 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 27 avril 2004 - Concession de licence n°391436 - Publication au BOPI 2004-04-27
Inscription le 24 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231643 - Publication au BOPI 1997-01-24
Inscription le 27 octobre 1998 - Concession de licence n°265648 - Publication au BOPI 1998-10-27
Inscription le 3 décembre 1998 - Concession de licence n°267786 - Publication au BOPI 1998-12-03
Renouvellement avec limitation le 5 août 2015 n°2594664 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05
Articles et produits de beauté et articles de toilette ; masques de beauté, huiles et lotions capillaires, produits cosmétiques pour les cils, mascara, crèmes cosmétiques, pommades cosmétiques ; préparation pour bains, crèmes, essences, ingrédients pour bain, pommades, poudres, teintures, crèmes pour le teint, huiles à démaquillage ; savonnettes ; savons ; savons désinfectants, pâtes et poudres épilatoires ; fard, huiles de toilette ; laits de toilette ; brillants pour les ongles de pieds et de mains ; produits de parfumerie ; eau de Cologne ; dentifrices ; rouges à lèvres ; produits et filtres de protection solaire ; produits de nettoyage ; pâtes à raser ; crayons pour les sourcils ; poudre de talc pour la toilette ; Optique ; jumelles et jumelles de théâtre. ; Objets de bijouterie et joaillerie, chaînes, diadèmes ; étuis ; boîtes et bonbonnières ; bagues, broches, plaques, montres-bracelets, bracelets, montres pendentifs, colliers, pierres précieuses ; boucles d'oreilles ; boutons de manchette et boutons de plastron ; épingles de cravate ; barrettes de cravate ; chaînes de montre ; porte-clef ; châtelaines ; minaudières ; carnets de bal ; réticules ; objets de piété ; horloges. ; Sacs en cuir ; cannes ; objets en cuir ou analogues ; parapluies. ; Vêtements et sous-vêtements pour hommes, femmes et enfants ; fourrure ; souliers, bottes, chaussures d'intérieur ; jarretières.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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