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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
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COMPLICES NEXT GENERATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLICES NEXT GENERATION
LES COMPLICES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93452612
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2023

Présentation de la marque COMPLICES NEXT GENERATION

Déposée le 25 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLICES NEXT GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20, rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque COMPLICES NEXT GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPLICES NEXT GENERATION est expirée depuis le 25 janvier 2023.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES, Société anonyme - 20, rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Inscription le 26 décembre 2001 - Concession de licence n°337777 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 26 décembre 2001 - Concession de licence n°337779 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2233656 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 20 mai 1994 - Transmission de propriété n°172663 - Publication au BOPI 1994-05-20

Inscription le 8 décembre 1998 - Concession de licence n°268170 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177010 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination n°199461 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 14 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178478 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 14 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178479 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177000 - Publication au BOPI 1994-10-06

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516561 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17

Classeurs, cahiers, carnets.Literie à savoir draps, housses de couette, taies d'oreiller, taies de traversin, couvertures, dessus de lit

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).