Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
COMPLICES EAGLE
LES COMPLICES, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3406024
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COMPLICES EAGLE
Déposée le 26 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPLICES EAGLE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES, Société anonyme - 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04
Inscription le 8 janvier 2007 - Rejet partiel n°446365 - Publication au BOPI 2007-01-08
Inscription le 8 janvier 2007 - Rejet partiel n°446366 - Publication au BOPI 2007-01-08
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Inscription le 16 octobre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°507822 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16
Inscription le 27 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°541243 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 27 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°541242 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 9 juin 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°550704 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 6 août 2012 - Erratum;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°580489 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 6 août 2012 - Erratum;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°580488 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Errata de l'enregistrement - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2016 n°2615943 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677551 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
Inscription le 22 septembre 2016 - Renonciation totale n°684417 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Préparations pour blanchir, préparations pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques anti-solaire et pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain (non à usage médical) ; lotions capillaires, baumes pour les cheveux, produits pour les soins et pour la teinture des cheveux ; produits cosmétiques ; produits de maquillage, fards, rouge à lèvres, mascara, fonds de teint ; vernis pour les ongles ; shampooing ; laits et huiles de toilette ; cirage ; produits cosmétiques pour les animaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments optiques en particulier lunettes de vue, lunettes de soleil, étuis à lunettes, verres de contact ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des données numériques et/ou analogiques des sons et des images ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; stations de jeux électroniques, moniteurs de jeux électroniques ; casques de protection ; casques de hockey, de moto, de ski ; combinaisons pour aviateurs ; combinaisons de plongée.
Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs de provisions ; sacs à roulette, sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à mains, sacs du soir, sacs de sports autres que ceux destinés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs de voyages, portes documents, pochettes, portes feuilles, porte cartes de crédits,, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols ; laisses, fouets ; portes monnaies non en métaux précieux.
Vêtements en particulier, lingerie, sous vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, bas, collants, ceintures, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérêts.
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