Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COMPLICES EAGLE
LES COMPLICES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3398219
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COMPLICES EAGLE de LES COMPLICES

Présentation de la marque COMPLICES EAGLE

Déposée le 16 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLICES EAGLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 24

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque COMPLICES EAGLE est expirée depuis le 16 décembre 2015.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES, société anonyme - 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Inscription le 4 décembre 2006 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°444776 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Inscription le 4 décembre 2006 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°444777 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 2 mars 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°449112 - Publication au BOPI 2007-03-02

Inscription le 5 novembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°463302 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 27 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541244 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604789 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17

Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677551 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Inscription le 22 septembre 2016 - Renonciation totale n°684418 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Automobiles ; bateaux ; avions ; motocyclettes ; bicyclettes.Métaux précieux et leurs alliages ; produits des arts de la table ; bougeoirs et chandeliers ; objets d'art et statues ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; articles pour fumeurs ; boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres.Tissu ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons et couettes (couvre-pieds de duvet), plaids ; linge de table, nappes, sets et serviettes de table (non en papier).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).