Déposée le 29 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COMPLICES C-33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque COMPLICES C-33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES (société anonyme) - 20 rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Livres, revues, magazines, journaux, périodiques ; imprimés ; papier, carton et articles en papier destinés à l'hygiène ; boîtes, cartons, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; étiquettes non en tissu ; enseignes en papier ou en carton, écriteaux ; affiches, photographies, images ; patrons pour la confection de vêtements et la couture ; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs ; coupe-papiers ; corbeilles à courrier ; instruments d'écriture, stylos, stylo-bille, stylomine, stylos-feutres, crayons ; encre ; encriers ; plumes ; gommes ; sous-main ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; cartes à jouer, trousses d'écoliers et à dessin ; taille-crayons ; boîtes de peinture, pinceaux ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes postales ; papier à lettres ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureaux (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir, sacs à mains, sacs du soir, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquiers, porte-monnaie, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, laisses. Vêtements, en particulier peignoirs, sorties de bain, lingerie de corps, sous-vêtements, pyjamas, maillots de bains, vêtements de sport, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants (habillement), imperméable, chaussettes, bas, collants, layette, tee-shirts, sweat-shirts ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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