Déposée le 23 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES, Société anonyme - 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Inscription le 12 mai 2005 - Concession de licence n°412056 - Publication au BOPI 2005-05-12
Inscription le 9 juin 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°413466 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 27 avril 2004 - Concession de licence n°391436 - Publication au BOPI 2004-04-27
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 3 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259104 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 16 janvier 2006 - Concession de licence n°426086 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 3 mai 2006 - Gage radié n°432976 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06
Renouvellement avec limitation le 19 juillet 2006 n°2319655 - Publication au BOPI 2006-07-19
Errata de la publication - Publication au BOPI 1996-43
Inscription le 3 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°453151 - Publication au BOPI 2007-05-03
Inscription le 12 décembre 2006 - Concession de licence n°445292 - Publication au BOPI 2006-12-12
Inscription le 27 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451259 - Publication au BOPI 2007-03-27
Inscription le 2 février 2004 - Concession de licence n°386019 - Publication au BOPI 2004-02-02
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 5 avril 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°320102 - Publication au BOPI 2001-04-05
Inscription le 15 septembre 2003 - Concession de licence n°377368 - Publication au BOPI 2003-09-15
Inscription le 2 avril 2001 - Concession de licence n°319704 - Publication au BOPI 2001-04-02
Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315087 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 3 décembre 1998 - Concession de licence n°267786 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 8 décembre 1998 - Concession de licence n°268170 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 26 décembre 2001 - Concession de licence n°337777 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 10 décembre 2001 - Gage constitué n°336797 - Publication au BOPI 2001-12-10
Inscription le 26 décembre 2001 - Concession de licence n°337778 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 14 août 2002 - Gage radié n°352043 - Publication au BOPI 2002-08-14
Inscription le 18 février 2003 - Concession de licence n°365742 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 17 juillet 2002 - Gage constitué n°350521 - Publication au BOPI 2002-07-17
Inscription le 26 décembre 2001 - Concession de licence n°337779 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 18 décembre 2002 - Concession de licence n°361650 - Publication au BOPI 2002-12-18
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement avec limitation le 13 juillet 2016 n°2623770 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13
Produits anti-solaires ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain (non à usage médical) ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; cosmétiques ; dentifrices ; savons ; produits de parfumerie ; fards, rouges à lèvres ; produits de maquillage ; produits pour les soins des ongles ; laques pour les ongles ; poudre pour le maquillage ; shampooings ; produits pour les soins de la peau et des cheveux ; laits, huiles de toilette ; cirage pour chaussures. ; Coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillères ; rasoirs. ; Lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, montures de lunettes, loupes ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques etou analogiques des sons et des images ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; stations de jeux électroniques ; moniteurs de jeux électroniques ; casques de protection ; casques de hockey, de moto, de ski. ; Automobiles ; bateaux ; avions ; motocyclettes ; bicyclettes. ; Métaux précieux et leurs alliages ; produits des arts de la table ; bougeoirs et chandeliers ; objets d'art et statues ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; articles pour fumeurs ; boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres. ; Instruments de musique. ; Livres, revues, magazines, journaux, périodiques ; imprimés ; papier, carton et articles en papier destinés à l'hygiène ; boîtes, cartons, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; étiquettes non en tissu ; enseignes, écriteaux ; affiches, photographies, images ; patrons pour la confection de vêtements et la couture ; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylomine, stylos-feutres, crayons, encre, encriers ; plumes ; gommes ; sous-main ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; trousses d'écoliers et à dessin ; taille-crayons ; boîtes de peinture ; pinceaux ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes postales ; papier à lettres ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureaux (à l'exception des meubles). ; Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquiers, porte-monnaie, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, laisses. ; Meubles ; cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; boîtes, coffrets (non en métaux précieux) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; porte-manteaux (non métalliques), patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; garnitures de lit, de meuble, de porte (non métalliques), matelas ; oreillers, paillasses ; parcs pour bébés, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; présentoirs ; rayonnages ; rayons de meubles ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; glaces et miroirs, miroirs de poche ; corbeilles ; écrins, éventails. ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes, bols, tasses, soucoupes, verres, beurriers, salières, poivriers, carafes, gobelets, coquetiers, chopes à bière, cruches, dessous de plats, gourdes, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, pulvérisateurs de parfum, brûle-parfum, chausse-pieds, ramasse-miettes, ronds de serviettes, boîtes à savon, boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à thé. ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs (enveloppes) pour l'emballage en matière textile ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. ; Fil à usage textile. ; Tissu ; rideaux et tentures murales ; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes ; linge de table, nappes, sets et serviettes de table. ; Vêtements, en particulier peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, maillots de bains, vêtements de sport, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants (habillement), imperméables, chaussettes, bas, collants, layettes, tee-shirts, sweat-shirts ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bonnets, bérets. ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matière textile. ; Jeux, jeux de société, jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, poupées, ballons, balles, modèles réduits de véhicules, avions, bateaux, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), articles de sport de glisse, skis, surfs des neiges, surfs, planches à voile, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes ; raquettes de tennis, de ping-pong, de badmington, balles de tennis, de ping-pong, volants de badmington, ballons, cerf-volants ; gants de base-ball, de boxe, d'escrime, de golf ; patins à glace, palets de hockey, crosses de hockey ; cartes à jouer. ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés, cuits, congelés, surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; Café, thé, cacao, sucreries, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. ; Boissons, bières ; eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons. ; Articles pour fumeurs ; allumettes, boîtes à allumettes non en métaux précieux, porte-allumettes non en métaux précieux, blagues à tabac, boîtes à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs, cendriers non en métaux précieux, fume-cigares, fume-cigarettes non en métaux précieux, porte-cigares, porte-cigarettes non en métaux précieux, coupe-cigares, cure-pipes, étuis à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux. ; Education ; formation ; divertissement ; location de supports audio ou vidéo, production de films ou autres supports audio ou vidéo, organisation de compétitions sportives, de colloques, conférences, services de discothèque.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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