Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLICES
LES COMPLICES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95572958
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2015

Présentation de la marque COMPLICES

Déposée le 22 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2288392) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191 rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2288392) - 75001 - France.

La marque COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLICES est expirée depuis le 22 mai 2015.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES Société Anonyme - 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2288392) - 93100 - France - SIREN 312161425


Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191 rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2288392) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2005 n°2288392 - Publication au BOPI 2005-05-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Papier, carton; articles en papier destinés à l'hygiène; boîtes, cartons, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton; linge de table en papier; étiquettes non en tissu; enseignes, écriteaux; affiches, photographies, images, clichés; patrons pour la confection des vêtements et de la couture non en tissu; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie, albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-parts, répertoires, classeurs; coupe-papiers; corbeilles à courrier; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylomines, stylos-feutres, crayons, plumes; encres, encriers; gommes; sous-mains; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, feuilles et films en matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie.Cuir et imitation du cuir; sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquier, porte-monnaie, cartables, malles et valises; parapluies, parasols; laisses.Tissus à usage textile; rideaux et tentures murales; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes; linge de table, couvertures de table, nappes, sets et serviettes de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].