Déposée le 26 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 Rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES (Société Anonyme) - 20 Rue Rabelais, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Papier, carton; articles en papier destinés à l'hygiène; boîtes, cartons, emballages, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton; linge de table en papier; étiquettes non en tissus; enseignes, écriteaux; affiches, photographies, images, clichés; patrons pour la confection des vêtements et de la couture non en tissu; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; albums, blocs, cahiers, registres, carnets, dossiers, faire-parts, répertoires, classeurs, coupe-papier; corbeilles à courrier; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylos-mine, stylos-feutre, crayons, plumes; encres, encriers; gommes; sous-mains; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, feuilles et films en matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer, caractères d'imprimerie.Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte- documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquier, porte-monnaie, cartables, malles et valises; parapluies, parasols; laisses.Tissus; rideaux et tentures murales; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes; linge de table, couvertures de table, nappes, sets et serviettes de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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