Déposée le 22 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, M. LEPERE Sébastien domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES, société anonyme - 20 rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425
SCHMIT CHRETIEN, M. LEPERE Sébastien - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 7 février 2005 - Concession de licence n°407254 - Publication au BOPI 2005-02-07
Inscription le 12 décembre 2006 - Concession de licence n°445292 - Publication au BOPI 2006-12-12
Renouvellement avec limitation le 3 mars 2004 n°2260133 - Publication au BOPI 2004-03-03
Renouvellement avec limitation n°2261138 - Publication au BOPI 2004-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177000 - Publication au BOPI 1994-10-06
Inscription le 2 février 2004 - Concession de licence n°386019 - Publication au BOPI 2004-02-02
Inscription le 27 octobre 1998 - Concession de licence n°265648 - Publication au BOPI 1998-10-27
Inscription le 3 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259104 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination n°199461 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 27 janvier 2004 - Concession de licence n°385549 - Publication au BOPI 2004-01-27
Inscription le 27 octobre 1998 - Concession de licence n°265649 - Publication au BOPI 1998-10-27
Inscription le 17 décembre 2001 - Concession de licence n°337306 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 22 septembre 2003 - Concession de licence n°377809 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 2 avril 2001 - Concession de licence n°319704 - Publication au BOPI 2001-04-02
Inscription le 5 avril 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°320102 - Publication au BOPI 2001-04-05
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553447 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-19
Articles de lunetterie, montures de lunettes, lunettes de soleil. Cuir et
imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres
classes ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie. Services de stockage, transmission et
réception de mels.
Messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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