Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLICES 2C03
LES COMPLICES société anonyme

Numéro de dépôt :
94543836
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2014

Présentation de la marque COMPLICES 2C03

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLICES 2C03 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2274564) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2274564) - 75001 - France.

La marque COMPLICES 2C03 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLICES 2C03 est expirée depuis le 7 novembre 2014.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICE , COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES société anonyme - 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2274564) - 93100 - France - SIREN 312161425


Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2274564) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination n°199461 - Publication au BOPI 1996-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274564 - Publication au BOPI 2004-10-26

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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