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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
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COMPLICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPLICE
LES COMPLICES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1350744
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
24/03/2016

Présentation de la marque COMPLICE

Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « COMPLICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (dossier no 2311358) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2311358) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPLICE est expirée depuis le 24 mars 2016.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , C , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES Société Anonyme - 20 rue Rabelais,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (dossier no 2311358) - 93100 - France - SIREN 312161425


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2311358) - 75001 - France


Inscription le 21 septembre 2006 - Concession de licence n°440672 - Publication au BOPI 2006-09-21

Inscription le 3 mai 2006 - Gage radié n°432976 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 21 septembre 2006 - Concession de licence n°440673 - Publication au BOPI 2006-09-21

Inscription le 21 septembre 2006 - Concession de licence n°440674 - Publication au BOPI 2006-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 25 avril 2006 - Concession de licence n°432596 - Publication au BOPI 2006-04-25

Inscription le 16 janvier 2006 - Concession de licence n°426086 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 juin 2004 - Concession de licence n°394617 - Publication au BOPI 2004-06-16

Inscription le 11 décembre 2003 - Concession de licence n°383364 - Publication au BOPI 2003-12-11

Inscription le 22 juin 2004 - Concession de licence n°395078 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 19 octobre 2004 - Concession de licence n°401513 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 14 avril 2005 - Concession de licence n°410887 - Publication au BOPI 2005-04-14

Renouvellement sans limitation n°2065712 - Publication au BOPI 1996-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311358 - Publication au BOPI 2006-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 22 septembre 2003 - Concession de licence n°377897 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 18 décembre 2002 - Concession de licence n°361650 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177009 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177008 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 14 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178478 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 14 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178479 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183217 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177007 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177006 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°171051 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription le 18 février 1993 - Transmission de propriété n°155136 - Publication au BOPI 1993-02-18

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177003 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177004 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177005 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 21 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183273 - Publication au BOPI 1995-03-21

Inscription le 21 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183274 - Publication au BOPI 1995-03-21

Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314201 - Publication au BOPI 2001-01-16

Inscription le 18 mars 1999 - Concession de licence n°274013 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315086 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 2 avril 2001 - Concession de licence n°319703 - Publication au BOPI 2001-04-02

Inscription le 17 juillet 2002 - Gage constitué n°350521 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 8 décembre 1998 - Concession de licence n°268170 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 27 octobre 1998 - Concession de licence n°265650 - Publication au BOPI 1998-10-27

Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198509 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198508 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198510 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination n°199461 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203340 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 6 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151320 - Publication au BOPI 1992-11-06

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capok, plumes, algues de mer, etc...) matières textiles fibreuses brutes;Fils à tricoter en tous genres et tous autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton, laine angora.Tissus, tissus tricotés, étoffes non tissées, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage, articles textiles non compris dans les autres classes;Tous vêtements et articles d'habillement, bonneterie, bas, chaussettes, vêtements tissés à mailles et tricotés, lingerie de corps, corsets, cravates, bretelles, gants, bottes, souliers et pantoufles; Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.