Marque renouvelée - Marque en vigueur

C
LES COMPLICES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93489661
Date de dépôt :
25/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2023

Présentation de la marque C

Déposée le 25 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20, rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 161 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 25 octobre 2023.

LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICE , COMPLICES MIXED GENERATION , RED LINE , 50 – 60's , OLD AMERICA Inspired 50' , U&S DENIM , COMPLICES , COMPLICES 2C03 , COMPLICES , FLAG JEANS COMPLICES


LES COMPLICES, Société anonyme - 20, rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 312161425


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251220 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination n°199461 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2013 n°2542329 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24

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