Déposée le 23 avril 2003 par l'association loi 1901 Les Compagnons du Terroir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « Arti-Vanneries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Compagnons du Terroir domicilié(e) Mairie,37190 Villaines-les-Rochers - 37190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 012 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Compagnons du Terroir domicilié(e) 22, rue des Caves Fortes,37190 Villaines-les-Rochers - 37190 - France.
La marque Arti-Vanneries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arti-Vanneries est expirée depuis le 23 avril 2013.
Les Compagnons du Terroir, association loi 1901 - Mairie,37190 Villaines-les-Rochers - 37190 - France - SIREN 398012047
Les Compagnons du Terroir - 22, rue des Caves Fortes,37190 Villaines-les-Rochers - 37190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Objets d'art et vanneries en végétaux tels que osier, paille, chataîgnier, rotin et tout autre végétal pouvant être tressé. Organisation d'expositions, de salons à buts culturels, permettant la rencontre d'artisans et d'artistes travaillant les végétaux tressés. Publication de livres ou de catalogues liés au sujet de l'exposition ou du salon en question. Organisation de concours lors de ces expositions ou salons. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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