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Marques déposées par l'association loi 1901 Les compagnons du solaire
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Les Compagnons des EnR
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Compagnons des EnR
Les compagnons du solaire association loi 1901
Jean marc BERNARD

Numéro de dépôt :
3469227
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
Les Compagnons des EnR de Les compagnons du solaire

Présentation de la marque Les Compagnons des EnR

Déposée le 11 décembre 2006 par l'association loi 1901 Les compagnons du solaire et Jean marc BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Compagnons des EnR »

Les déposants sont l'association loi 1901 Les compagnons du solaire domicilié(e) 27 allée du lac d'Aiguebellette, BP 271,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France et Jean marc BERNARD domicilié(e) 0 Le Verlioz,73100 TREVIGNIN - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les compagnons du solaire domicilié(e) 27 allée du lac d'Aiguebellette, BP 271,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Compagnons des EnR est expirée depuis le 11 décembre 2016.


Les compagnons du solaire association loi 1901 - 27 allée du lac d'Aiguebellette, BP 271,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France

Jean marc BERNARD - 0 Le Verlioz,73100 TREVIGNIN - 73100 - France - SIREN 4


Les compagnons du solaire - 27 allée du lac d'Aiguebellette, BP 271,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; purification de l'air ; production d'énergie ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.