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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL – COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE
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MIEL DE NOS ABEILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIEL DE NOS ABEILLES
LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL – COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
97688408
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2027

Présentation de la marque MIEL DE NOS ABEILLES

Déposée le 17 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL – COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIEL DE NOS ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL – COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE domicilié(e) Zone d'activités, Quartier Bel Air - 39330 - PORT LESNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 205 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque MIEL DE NOS ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIEL DE NOS ABEILLES arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.


LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL – COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE, Société coopérative agricole - Zone d'activités, Quartier Bel Air - 39330 - PORT LESNEY - France - SIREN 444205421


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334767 - Publication au BOPI 2007-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652565 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23

Miel