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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE
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NATURALIM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURALIM
LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97659601
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2027

Présentation de la marque NATURALIM

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE domicilié(e) Zone d'Activités, Quartier Bel-Air - 39330 - PORT-LESNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 205 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque NATURALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURALIM arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.


LES COMPAGNONS DU MIEL – FRANCE MIEL COOPERATIVE NATIONALE DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DE FRANCE, Société Coopérative Agricole - Zone d'Activités, Quartier Bel-Air - 39330 - PORT-LESNEY - France - SIREN 444205421


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326049 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 27 août 2007 - Changement d'adresse n°459641 - Publication au BOPI 2007-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2016 n°2633129 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, pâtisserie et confiserie à base de miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir