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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMPAGNONS DU CAPISCOL
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LES COMPAGNONS DU CAPISCOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPAGNONS DU CAPISCOL
LES COMPAGNONS DU CAPISCOL, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95554349
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque LES COMPAGNONS DU CAPISCOL

Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPAGNONS DU CAPISCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMPAGNONS DU CAPISCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPAGNONS DU CAPISCOL domicilié(e) Zone industrielle Avenue Jean-Foucault, 34051 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France.

La marque LES COMPAGNONS DU CAPISCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPAGNONS DU CAPISCOL est expirée depuis le 20 janvier 2005.


LES COMPAGNONS DU CAPISCOL, (Société Anonyme) - Zone industrielle Avenue Jean-Foucault, 34051 BEZIERS - France - SIREN 393339460


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières