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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Compagnons du Bareuzai
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Les Compagnons du Bareuzai Sorciers Vaudoux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Compagnons du Bareuzai Sorciers Vaudoux
Les Compagnons du Bareuzai, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3815297
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
Les Compagnons du Bareuzai Sorciers Vaudoux de Les Compagnons du Bareuzai

Présentation de la marque Les Compagnons du Bareuzai Sorciers Vaudoux

Déposée le 16 mars 2011 par l'association loi 1901 Les Compagnons du Bareuzai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Compagnons du Bareuzai Sorciers Vaudoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Compagnons du Bareuzai domicilié(e) 04 Chancelier de l'Hospital - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 401 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Compagnons du Bareuzai domicilié(e) 04 Rue Chancelier de l'Hospital - 21000 - DIJON - France.

La marque Les Compagnons du Bareuzai Sorciers Vaudoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Compagnons du Bareuzai Sorciers Vaudoux est expirée depuis le 16 mars 2021.


Les Compagnons du Bareuzai, Association loi 1901 - 04 Chancelier de l'Hospital - 21000 - DIJON - France - SIREN 300401544


Les Compagnons du Bareuzai - 04 Rue Chancelier de l'Hospital - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Activités sportives et culturelles.