Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Gamelles du Coeur
Les Compagnons de Saint Roch

Numéro de dépôt :
98741813
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque Les Gamelles du Coeur

Déposée le 15 juillet 1998 par Les Compagnons de Saint Roch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Gamelles du Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est Les Compagnons de Saint Roch, domicilié(e) 15, avenue Louis Rémy, 92700 COLOMBES, (Association) loi 1901 no12/20181 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Compagnons de Saint Roch - France.

La marque Les Gamelles du Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gamelles du Coeur est expirée depuis le 15 juillet 2008.


Les Compagnons de Saint Roch - 15, avenue Louis Rémy, 92700 COLOMBES, (Association) loi 1901 no12/20181 - France


Les Compagnons de Saint Roch - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Service d'aide et d'assistance alimentaire et matérielle aux animaux de compagnie de propriétaires démunis : . fourniture de nourriture et friandises pour animaux de compagnie. . fourniture de médicaments et produits d'entretien pour animaux de compagnie. . fourniture d'équipements, ustensiles, accessoires et articles pour animaux de compagnie.