Déposée le 12 novembre 2001 par l'association loi 1901 Les COMPAGNONS de MAGUELONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAVEAU DE MAGUELONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Les COMPAGNONS de MAGUELONE domicilié(e) Association loi 1901, Domaine de Maguelone, 34250 PALAVAS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 155 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les COMPAGNONS de MAGUELONE - France.
La marque CAVEAU DE MAGUELONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Les COMPAGNONS de MAGUELONE - Association loi 1901, Domaine de Maguelone, 34250 PALAVAS cedex - France - SIREN 780155073
Les COMPAGNONS de MAGUELONE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Viande - poisson - volaille et gibier extraits de viande - fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles. Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales pain pâtisserie et confiserie - glaces comestibles, miel sirop de mélasse levure ; poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l' exception des bières) Restauration (alimentation) - hébergement temporaire - Soins médicaux d'hygiène et de beauté - Services vétérinaires et d'agriculture - Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maisons de repos et de convalescence - Pouponnières - Agences matrimoniales - Pompes funèbres - Travaux d'ingénieurs - Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - Travaux du génie (pas pour la construction) - Prospection - Essai de matériaux - Laboratoires - Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs - Imprimerie - Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données - Services de reporteurs - Filmage sur bandes vidéo - Gestion de lieux d'exposition.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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