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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE
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LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES
LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3642107
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES de LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE

Présentation de la marque LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 6 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE domicilié(e) 4 Quai de Normandie,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 820 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 6 avril 2019.

LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRACAEN , PETROCALOR , FIOUL CONFORT , PETROCALOR PLUS , PERFORM 5 , NATURE & CHALEUR , CALOR ESPACE , L.N. FIOULESTER , DOMODEV , 4 TRAITS


LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE SOCIETE ANONYME - 4 Quai de Normandie,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 603820622


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 19 juillet 2011 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°553724 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643124 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de chauffage ou de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, convecteurs à pétrole de chauffage.

Service d'installation, de réparation, de dépannage, d'entretien, de maintenance de matériel de chauffage, à savoir chaudières, poêles à granulés de bois, pompe à chaleur, four solaire.