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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE
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FIOUL 3000
Marque expirée - Marque en non vigueur

FIOUL 3000
LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE société anonyme

Numéro de dépôt :
3383533
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
FIOUL 3000 de LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE

Présentation de la marque FIOUL 3000

Déposée le 3 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIOUL 3000 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE domicilié(e) 4, Quai de Normandie,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 820 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIOUL 3000 est expirée depuis le 3 octobre 2015.

LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRACAEN , PETROCALOR , FIOUL CONFORT , PETROCALOR PLUS , PERFORM 5 , NATURE & CHALEUR , LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES , CALOR ESPACE , L.N. FIOULESTER , DOMODEV


LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE société anonyme - 4, Quai de Normandie,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 603820622


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 19 juillet 2011 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°553724 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643124 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Fioul à usage domestique, combustibles à usage domestique, additifs pour fioul, gazole, gaz et charbon ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants, allume-feu ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière.