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Marques déposées par la société LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE
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ANTHRACAEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTHRACAEN
LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
92446165
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque ANTHRACAEN

Déposée le 15 décembre 1992 par la société LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTHRACAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE domicilié(e) 4, quai de Normandie, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 820 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ANTHRACAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTHRACAEN est expirée depuis le 15 décembre 2002.

LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : PETROCALOR , FIOUL CONFORT , PETROCALOR PLUS , PERFORM 5 , NATURE & CHALEUR , LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES , CALOR ESPACE , L.N. FIOULESTER , DOMODEV , 4 TRAITS


LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE - 4, quai de Normandie, 14000 CAEN - France - SIREN 603820622


SODEMA - France


Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237927 - Publication au BOPI 1997-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Combustibles, à savoir boulets d'anthracite