Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRE DIVINE
SCEA LES COMBES, SCEA, BOUDON NICOLAS
LAURENT BENEZET

Numéro de dépôt :
3851838
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
LA TERRE DIVINE de LES COMBES

Présentation de la marque LA TERRE DIVINE

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par LES COMBESTODO et LAURENT BENEZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TERRE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Les déposants sont LES COMBESTODO domicilié(e) 4 CHEMIN D'OURNEZE - 30420 - CALVISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et LAURENT BENEZET domicilié(e) 86 RUE DU VENTOUX - 34160 - ST GENIES DES MOURGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT BENEZET domicilié(e) 86 RUE DU VENTOUX - 34160 - ST GENIES DES MOURGUES - France.

La marque LA TERRE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRE DIVINE est expirée depuis le 8 août 2021.

LES COMBES a également déposé les autres marques suivantes : L ALIZEE , LA COMBE BLANCHE


SCEA LES COMBES, SCEA, BOUDON NICOLAS - 4 CHEMIN D'OURNEZE - 30420 - CALVISSON - France - SIREN 4

LAURENT BENEZET - 86 RUE DU VENTOUX - 34160 - ST GENIES DES MOURGUES - France


LAURENT BENEZET - 86 RUE DU VENTOUX - 34160 - ST GENIES DES MOURGUES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits.