Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Les colporteurs
/
ciné-citoyen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ciné-citoyen
Les colporteurs, Association, Maison des associations (N11)

Numéro de dépôt :
3827564
Date de dépôt :
01/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2021
ciné-citoyen de Les colporteurs

Présentation de la marque ciné-citoyen

Déposée par voie électronique le 1 mai 2011 par la société Les colporteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ciné-citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société Les colporteurs domicilié(e) 2 rue des Corroyeurs - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 337 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les colporteurs, Maison des associations (N11) domicilié(e) 2 rue des Corroyeurs - 21000 - DIJON - France.

La marque ciné-citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ciné-citoyen est expirée depuis le 1 mai 2021.


Les colporteurs, Association, Maison des associations (N11) - 2 rue des Corroyeurs - 21000 - DIJON - France - SIREN 514337369


Les colporteurs, Maison des associations (N11) - 2 rue des Corroyeurs - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir.